ExploLab a accompagné la cellule Innovation du département Marketing & Innovation de Natixis GTB pour mettre en place une solution expérimentale de souscription dématérialisée et de signature électronique des contrats.

Cette application web d’e-contractualisation est un outil de gestion des contrats, d’échange et de partage, entièrement dématérialisé, accessible aux clients Coporate et aux commerciaux, afin qu’ils puissent créer, enrichir et enfin signer électroniquement les contrats, puis les stocker.

e-contractualisation2

La solution mise en place s’appuie des produits de signature électronique et de gestion de preuve certifiés au niveau EAL3+ de la norme de sécurité internationale des Critères Communs. Ces certifications garantissent la valeur légale de la signature électronique du contrat et la qualité des preuves générées, opposables en cas de litige.

La signature électronique se fait :

– soit par Certificat électronique (conforme à la Politique d’Acceptation Commune de la communauté bancaire)

– soit par Authentification OTP – Pwd, c’est-à-dire après Authentification forte grâce au Mot de Passe à Usage Unique, temporaire, envoyé par SMS, la signature électronique se fait à l’aide d’un certificat électronique temporaire généré côté serveur.

Cette solution de signature électronique documentaire transactionnelle permet de remplacer à terme les PDF modifiables et ainsi de se dégager des solutions logicielles actuelles de gestion de documents, avec des coûts de licences élevés.